Conditions Générales de Vente

ARTICLE 1 - Identités et dispositions générales

Les présentes conditions générales de vente (CGV) visent à définir les modalités de vente entre «Les Ateliers Damay» et l’utilisateur du site totemsmessagers.fr. Les CGV sont disponibles et librement accessibles aux utilisateurs sur le site totemsmessagers.fr.

La micro-entreprise "Les Ateliers Damay" (EI) est domiciliée au 7 rue Marcel Proust 60200 COMPIEGNE et est enregistrée sous le numéro SIRET : 807 503 438 00028. L'entreprise Individuelle "Les Ateliers Damay" peut également être nommée et identifiée comme "la vendeuse" dans le présent contrat.

Toute personne physique ou morale procédant à un achat sur totemsmessagers.fr est dénommée ci-après "l’acheteur".

"Totems Messagers" est le nom du concept développé par "Les Ateliers Damay".

L'acheteur s'engage à lire ces CGV avant de procéder à tout achat sur le site totemsmessagers.fr. Tout achat via le site totemsmessagers.fr et toute commande auprès de "Les Ateliers Damay" par email impliquent l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Dans le cas où certaines informations manqueraient sur le site ou dans ces CGV, vous pouvez en faire la demande directement à clem@totemsmessagers.fr

"Les Ateliers Damay" se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses conditions générales de ventes dont la dernière version sera disponible sur le site totemsmessagers.fr

 ARTICLE 2 - Objet de la vente

Toutes les créations mises en vente sur le site totemsmessagers.fr sont des créations artisanales originales imaginées et fabriquées par "Les Ateliers Damay". Les créations sont soit des pièces uniques soit de petites séries artisanales.

Dans le cas des pièces uniques, "Les Ateliers Damay" s'engage à ne jamais reproduire la création à l'identique. Cependant, une nouvelle création pourra éventuellement être faite en modifiant certains détails de l'originale ou en modifiant ses coloris.

Dans le cas des petites séries artisanales, un même motif sera reproduit en plusieurs exemplaires. Les petites séries pourront être rééditées à l'identique ou en faisant varier certains détails ou les coloris. Cependant, chaque création étant réalisée à la main sur du bois, qui est un matériau non homogène, des différences seront notables d'une création à l'autre, les rendant uniques également.

Dans tous les cas, les images et photos ne sont pas libres de droit. Les créations ne peuvent être reproduites sans l'autorisation écrite de la vendeuse.

Les créations sont des objets de décoration. Ce ne sont pas des jouets. Elles sont à manipuler avec précaution et à ne pas laisser à la portée de jeunes enfants.

ARTICLE 3 - Spécificités du bois et autres matériaux

Le bois est un matériau "vivant" qui peut présenter des nœuds, des tâches naturelles, des motifs et des textures variés que la vendeuse essaie de révéler à travers les photos mises à disposition sur le site. Il se peut que malgré l'attention apportée aux photos, elles ne permettent pas de voir tous les détails de la matière. Les créations sont faites à la main, avec grand soin, mais elles peuvent présenter des irrégularités qui font le charme du travail artisanal. L'acheteur a la possibilité de contacter la vendeuse avant l'achat pour demander un complément d'informations s'il en ressent le besoin.

Le bois est un matériau qui évolue avec le temps. Sa teinte peut évoluer avec les années, surtout s'il est exposé à la lumière directe du soleil. Les teintes des encres et de la peinture dorée utilisées depuis 2019 n'ont pas bougé depuis. La vendeuse ne garantie cependant pas que ces mêmes teintes n'évolueront pas dans le futur. Le processus de vieillissement fait partie de toute sculpture sur bois et doit être accepté par l'acheteur.

Afin de préserver au mieux les créations, l'acheteur devra éviter de les exposer en plein soleil, près de sources de chaleur (cheminée, radiateur...) ou dans des zones humides (cuisine, salle de bain...). Les créations ne doivent pas être exposées à l'extérieur.

Pour les créations comportant des aimants : pour se préserver de tout souci, l'acheteur devra éviter de mettre les aimants en contact avec tout objet magnétique ou électronique. Les aimants peuvent perturber voire démagnétiser certains objets.

Pour les créations comportant des perles en verre : Les perles en verre de Murano sont filées à la main par une entreprise extérieure. Elles présentent donc des irrégularités de formes qui font le charme du travail artisanal. L'acheteur devra prendre soin de ne pas les choquer pour éviter les éclats et la casse.

ARTICLE 4 - Prix & Garantie

Les prix indiqués sur le site totemsmessagers.fr sont en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Aucune taxe supplémentaire ne sera ajoutée.

Les frais d'expédition ne sont pas inclus et sont calculés au moment de la validation de la commande.

L'entreprise "Les Ateliers Damay" se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment.

L'entreprise garantit que les photos présentées sur le site totemsmessagers.fr ont été prises de sorte à présenter la création le plus conformément possible à la réalité et qu'elles n'ont pas été modifiées dans le but de cacher des détails gênants. Elle ne peut cependant pas garantir que tous les détails soient visibles sur ces photos et invite l'acheteur à se manifester s'il souhaite avoir davantage de détails avant de procéder à son achat.

Dans le cas des Gardiens, les images présentées ne sont pas contractuelles, elles sont données à titre indicatif. Les couleurs présentées sur les images sont des couleurs numériques sélectionnées pour être au plus proche des teintes finales sur le bois. Ces images sont des aides pour permettre de choisir les couleurs et les détails à personnaliser. Les Gardiens sont ensuite fabriqués selon ces choix mais restent des créations artisanales dont le rendu final différera obligatoirement de l'image présentée. Ces légères différences ne pourront pas être retenues comme prétexte à demander un avoir ou un remboursement de la création qui aura été réalisée sur commande.

 

ARTICLE 5 - Expédition

La commande est expédiée à l'adresse indiquée lors de l'achat sur le site. Toutes les enveloppes et colis sont expédiés avec un numéro de suivi.

L’expédition est offerte pour la France métropolitaine à partir d'un certain montant précisé sur les fiches descriptives des créations.

L'expédition vers les pays de l'Union Européenne est également proposée moyennant un tarif forfaitaire de 20€ TTC par colis expédié.

Le site totemsmessagers.fr n'autorise pas les expéditions en dehors de l'Union Européenne. La vendeuse reste disponible pour discuter des possibilités directement avec un acheteur qui demanderait une expédition à l'international.

Pour les produits expédiés hors de la France Métropolitaine, des droits de douane ou autres taxes locales sont susceptibles d’être exigés. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la vendeuse. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.).

Dans tous les cas, un soin particulier sera apporté à l'emballage des créations achetées et expédiées. La vendeuse s'engage à faire son possible pour protéger les créations des dangers de l'expédition. La vendeuse n'est cependant pas responsable des dégradations qui pourraient être occasionnées par le transporteur sollicité pour l'expédition.

Les créations proposées sur le site sont disponibles, sauf mention particulière précisant qu'elles sont réalisées sur commande. Les délais d'expédition pour des créations disponibles sont de 2 à 4 jours ouvrés, à compter de la réception du paiement de la commande. En cas d'indisponibilité de la vendeuse, un message sera affiché sur le site pour prévenir de la modification du délai d'expédition. A défaut, un mail sera envoyé à l'acheteur et une solution pourra être conjointement trouvée.

Les délais d'expédition pour les créations réalisées sur commande sont précisés sur le site, sur la page descriptive de la création.

Les délais de livraison, une fois le colis expédié par la vendeuse, dépendent du service de transport. Ils sont généralement de 3 à 4 jours mais ce délai n'est donné qu’à titre indicatif. "Les Ateliers Damay" ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement, de l'endommagement ou du vol d’un colis. En cas de dommages pendant le transport, l'acheteur doit adresser sa protestation motivée directement au transporteur.

ARTICLE 6 - Commande et paiement

Une commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’acheteur s’est clairement identifié. La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’acheteur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente.

Le paiement du montant de la commande est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Il est payable en euros.

Un règlement en deux fois peut être convenu entre les parties. Il convient à l'acheteur de contacter la vendeuse au préalable pour définir conjointement les modalités de paiement. La création pourra être réservée à la réception d'un premier versement mais ne sera expédiée qu'une fois l'intégralité du montant reçu par la vendeuse.

L’acheteur peut effectuer le règlement par carte bancaire via Stripe, une extension sécurisée du site qui gère la sécurité des transactions financières ainsi que les informations nécessaires à celles-ci.

Une fois le paiement lancé par l’acheteur, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, l’acheteur autorise Stripe à débiter sa carte du montant indiqué au profit de "Clémence Damay" ou "Les Ateliers Damay". L’acheteur confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.

En cas d’impossibilité de débiter les sommes dues en règlement de la commande, pour quelque raison que ce soit, la commande sera annulée.

En cas d'impossibilité de régler par carte bancaire, l'acheteur peut contacter la vendeuse pour définir ensemble d'un autre moyen de règlement. La commande ne sera expédiée qu'une fois la totalité du montant de la commande payée et reçue par la vendeuse.

ARTICLE 7 - Droit de rétractation et remboursements

L'acheteur peut exercer son droit de rétraction jusqu’à 14 jours suivant la date de l'achat. Toute réclamation formulée en dehors de ce délai ne pourra être acceptée. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux commandes personnalisées ni aux créations faites sur commande.

Pour exercer son droit de rétractation, l'acheteur doit contacter "Les Ateliers Damay" par email (clem@totemsmessagers.fr) avant de retourner son achat en indiquant son nom ainsi que les références de sa commande et de la création qu'il souhaite retourner.

Les frais de port de retour sont à la charge de l’acheteur. La vendeuse s’engage à rembourser l’acheteur dès réception de l'objet en bon état. Si la création retournée ne se trouve pas dans l’état d’origine, aucun remboursement ne sera effectué.
La vendeuse est à l’écoute de l’acheteur pour trouver une solution qui conviendra au mieux aux deux parties dans tous les cas.
 

ARTICLE 8 - Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles le concernant en adressant un email à clem@totemsmessagers.fr.

En adhérant à ces conditions générales de vente, l’acheteur consent à ce que la vendeuse utilise les données personnelles qu’il a fourni pour la gestion de sa commande et de son compte client s’il a choisi d’en créer un.

Le site totemsmessagers.fr nécessite l’usage de cookies. Ils ne sont utilisés que pour le fonctionnement du système de compte client, commande et panier virtuel.

Les informations ne sont pas communiquées à des tiers ni à d’éventuels partenaires commerciaux, sauf autorisation expresse et préalable du client.

 

ARTICLE 9 - Conclusion du contrat en ligne

Pour passer commande d'une ou plusieurs créations en ligne, l'acheteur devra suivre les étapes définies par le site totemsmessagers.fr à savoir :

  • prendre connaissance des présentes CGV
  • prendre connaissance des caractéristiques de la création, de sa disponibilité, du prix et du délai de livraison
  • éventuellement choisir un modèle ou une option parmi celles disponibles
  • ajouter la ou les créations désirées au panier
  • à partir du panier procéder à l'enregistrement des informations nécessaires au suivi de la commande (nom, adresse, e-mail et numéro de téléphone)
  • suivre les instructions de paiement et procéder au règlement par carte bancaire pour valider la commande
  • validation de la commande par "Les Ateliers Damay"
  • fabrication s’il y a lieu, préparation et expédition des créations commandées à l'adresse indiquée par l'acheteur.
L’acheteur recevra alors confirmation par e-mail du paiement de la commande. Si tel n'est pas le cas, l'acheteur peut contacter la vendeuse pour connaitre l'état d'avancement de sa commande.

 

ARTICLE 10 - Refus d'une commande

La plupart des créations sont disponibles en exemplaire unique ou petites séries artisanales.

En cas d’erreur de fonctionnement de la boutique si deux commandes sont passées simultanément avant la mise à jour du stock, l'acheteur ayant commandé la création en premier (date et heure de la commande faisant foi) verra sa commande validée. Le second se verra rembourser sa commande ou proposer une création équivalente si existante.
 
Les demandes particulières, qui sortent du cadre exposé sur la fiche de chaque création ou qui relèvent de la personnalisation doivent être discutées par mail ou par téléphone avec la créatrice avant toute démarche d'achat en ligne. La créatrice se réserve le droit de refuser une commande dont les conditions particulières n'auront pas été discutées au préalable.

 

ARTICLE 11 - Langue

Le site totemsmessagers.fr et les présentes CGV sont en langue française. Si besoin, "Les Ateliers Damay" peuvent apporter des précisions en anglais sur simple demande de la part du client. L'entreprise ne s'engage pas à traduire le site ni les CGV en anglais.

The website totemsmessagers.fr and the General conditions of sale are written in French. If needed, "Les Ateliers Damay" can answer the customer's questions in English yet the company doesn't commit to translate the whole website nor the General conditions of sale.